Déposée le 29 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) HOTELS & COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CLUB CLIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-23 du 5 juin 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOTELS & COMPAGNIE domicilié(e) 5 avenue du Cap-Horn, B.P. 93, Z.A. de Courtaboeuf, 91943 LES ULIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 386 230 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque CLUB CLIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB CLIMAT est expirée depuis le 29 avril 2008.
HOTELS & COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : SATISFAIT OU INVITE
HOTELS & COMPAGNIE (Société Anonyme) - 5 avenue du Cap-Horn, B.P. 93, Z.A. de Courtaboeuf, 91943 LES ULIS CEDEX - France - SIREN 393386230
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France
Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341255 - Publication au BOPI 2002-02-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et de données ; cartes magnétiques et cartes magnétiques d'identification ; cartes à mémoires ou à microprocesseur ; disques acoustiques, bandes vidéo, disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; programmes d'ordinateur, logiciels et progiciels ; logiciels de jeux ; logiciels interactifs ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs et ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateur. Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, carte d'identification et/ou de membre d'une association ou d'un club ou de toute autre organisation ; livres ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; anneaux de cigares ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; pierres lithographiques ; cachets (sceaux) ; tampons pour sceaux ; coffrets et supports à cachets ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; chromolithographies ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; pains à cacheter ; photogravures ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production et location de films sur bande vidéo ; services de club ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; formation pratique ; services d'éditions et de publications de livres et de textes autres que textes publicitaires ; services d'éditions et de distribution de supports d'informations ; location d'enregistrements sonores, de films cinématographiques et de bandes vidéo ; production et montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours ; prêt de livres ; production et montage de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; services de studio d'enregistrement ; studios de cinéma ; divertissement radiophoniques et télévisés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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